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Envoyez-nous par courrier ou mail vos demandes,votre raison sociale, votre N° de SIRET, votre adresse, votre numéro de téléphone, nous vous ferons parvenir nos tarifs.Voir également les conditions de vente ci-dessous et la page 'expédition'.

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•Les micro-mottes de Sedums sont cultivées en plaques de 160 alvéoles ( de diamètre 2.7cm pour chaque micro-motte ) d'une même variétée ( plaques indivisibles), sur demande nous pouvons mixer les plaques avec deux ou trois variétées ou plus avec un délai de 4 à 8 semaines avant livraison

•Toute personne qui passe commande sur le site déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les avoir acceptées dans leur intégralité.

•Les plantes sont multipliées, en respect de leur cycle végétatif, sans forçage, les expéditions se feront sut la base des stocks disponibles
•Vous devez nous indiquer les quantités et les variétés désirées, nous vous enverrons ensuite notre offre avec les végétaux souhaités ou de disponibles, la date d'expédition ainsi que le coût total de la commande, transport et emballage inclus ( devis ).
•Suivant l'époque et la température, les délais de livraison pour des commaéndes spécifiques vont de 4 à 8 semaines ou sur stock en 48 heures (départ le lundi ou le mardi).

Conditions de vente

•La T.V.A applicable est celle en vigueur au jour de la facturation.
 
•Les végétaux sont envoyés par colissimo ou par transporteur ( messagerie ou express ) le mardi qui suit le paiement,. Veuillez vérifier l'état de la marchandise à réception, et mentionner dans les 72 h auprès du fournisseur et du transporteur des réserves si nécessaire. par lettre recommandée avec accusée de réception. (ne pas oublier de signaler toutes anomalies sur le bon de réception).
 
•Le non paiement d’une échéance entraînera immédiatement l’exigibilité des sommes restant dues. Les sommes dues rapportent de plein droit et sans sommation, intérêts au taux de 1.5 % par mois de retard à partir du jour de l’échéance indiquée. De convention expresse et sauf report accordé par nous, et confirmé par lettre, le défaut de paiement de nos factures à l’échéance fixée entraînera, quelque soit le mode de règlement prévu une intervention contentieuse et l’application à titre de dommages et intérêts, d’une indemnité égale à 10 % de la somme impayée outre les frais judiciaires et intérêts légaux, sans préjudice des intérêts stipulés ci-dessus, des frais de procédures et des dépends pouvant être dus par ailleurs.
•Les marchandises restent notre propriété jusqu’au paiement complet de la facture, même si ces marchandises ont été entreposées sur un chantier ou la propriété d’un tiers. (loi du 12 Mai 1980)
•La reprise des végétaux, dépendant des soins donnés à l’arrivée après réception et de nombreux autres facteurs sous la responsabilité du destinataire, ne peut être garantie.
•En cas de litige seul le tribunal de l’Ariège sera compétent.
•Le fait de passer commande implique l’acceptation de nos conditions de vente, sans qu’aucune restriction puisse être apportée par les conditions de nos acheteurs.

 

Sedum & Toiture

Tel : 07.56.96.09.09
Email : contact@sedum-et-toiture.com
www.sedum-et-toiture.com
No TVA : FR 73791200082 / SIRET : 79120008200018

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